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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS
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ASSAINYTHOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSAINYTHOL
POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3151883
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/03/2022
ASSAINYTHOL de POMONA EPISAVEURS

Présentation de la marque ASSAINYTHOL

Déposée le 6 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ASSAINYTHOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS domicilié(e) 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 980 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ASSAINYTHOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSAINYTHOL est expirée depuis le 6 mars 2022.

POMONA EPISAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : GUSTO DEBRIO , ASSAINYTHOL , RESTOVERT , CAFE DEBRIO , Cépages Simplifiez-vous le vin! , VALTONIA , Promonade , ASSAINYTHOL , EPICERIE FINE ESPRIT de Chefs , CHOCO DEBRIO


POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée - 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 476980321


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366381 - Publication au BOPI 2003-03-03

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2012 n°2493140 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-02

Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601728 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intimes, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériels pour pansements (à l'exception des instruments) , matière pour plomber les dents et empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) . Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) vaisselle en verre, porcelaine ou faïences.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.